Radiothérapie
Radiothérapie
Généralités
Rapport du groupe de travail IRSN/SFPM/SFRO « Mesure de la dose absorbée dans les faisceaux de photons de très petites dimensions utilisés en radiothérapie stéréotaxique » (2008)
Saisine ASN/AFSSAPS DEP-DIS-N°752-2007
Radiothérapie stéréotaxique
Dosimétrie In Vivo
Guide pour la pratique quotidienne de la Dosimétrie In Vivo (DIV) en radiothérapie externe
Source : Institut National du Cancer/SFPM/ASN
Organisation / Gestion des risques
Les professionnels de la radiothérapie face à l’obligation d’améliorer la sécurité des traitements
Source : IRSN
La survenue d’un accident d’ampleur exceptionnelle dans le service de radiothérapie du centre Hospitalier Jean Monnet d’Epinal en 2006, suivie d’un accident de radiochirurgie stéréotaxique au Centre Hospitalier Universitaire de Toulouse en 2007, a conduit le Ministère de la Santé à mobiliser l’ensemble des agences et des acteurs de la radiothérapie pour définir des mesures nationales destinées à améliorer la sécurité des soins. Ces mesures ont été rassemblées dans une « feuille de route » en radiothérapie diffusée en novembre 2007.
En 2009 et 2010, le Service d’Etude des Facteurs Humains de l’IRSN a mené avec l’appui d’Emmanuelle Lévy, du cabinet DS&O, une étude dans le but d’apprécier les premiers effets de ces mesures nationales sur l’organisation et le management de la sécurité des traitements dans les établissements.
Améliorer la sécurité des traitements en radiothérapie en développant une culture de sûreté
Source : IRSN
Décret n°2007-388 du 21 mars 2007 relatif aux conditions d’implantation applicables à l’activité de soins de traitement du cancer et modifiant le code de la santé publique (dispositions réglementaires)
Décret n°2007-389 du 21 mars 2007 relatif aux conditions techniques de fonctionnement applicables à l’activité de soins de traitement du cancer
Textes réglementaires
Arrêté du 19 juin 2009 modifiant l’arrêté du 19 novembre 2004 relatif à la formation, aux missions et aux conditions d’intervention de la personne spécialisée en radiophysique médicale
Décret n°2009-742 du 19 juin 2009 instituant la commission chargée d’émettre un avis sur les qualifications professionnelles des personnes spécialisées en radiophysique médicale titulaires d’un diplôme délivré hors de France
Arrêté du 22 janvier 2009 portant homologation de la décision no 2008-DC-0103 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 1er juillet 2008 fixant les obligations d’assurance de la qualité en radiothérapie définies à l’article R. 1333-59 du code de la santé publique
Décision n° 2008-DC-0103 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 1er juillet 2008 fixant les obligations d’assurance de la qualité en radiothérapie
Source : ASN
Arrêté du 3 mars 2003 fixant la composition du dossier de demande d'agrément des organismes souhaitant réaliser le contrôle de qualité externe des dispositifs médicaux mentionné à l'article D.665-5-6 du code de la santé publique
Arrêté du 3 mars 2003 fixant la liste des dispositifs médicaux soumis à l'approbation de maintenance et au contrôle de qualité mentionnés aux articles L.5212-1 et D.665-5-3 du code de la santé publique
Arrêté du 7 février 2005 fixant la liste des diplômes compatibles avec l’exercice des missions de la personne spécialisée en radiophysique médicale et permettant l’inscription à la formation spécialisée prévue à l’article 4 de l’arrêté du 19 novembre 2004
Arrêté du 8 juillet 2008 portant création d’un comité national de suivi des mesures nationales pour la radiothérapie
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Arrêté du 9 octobre 2008 portant nomination au Comité national de suivi des mesures nationales pour la radiothérapie
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Arrêté du 18 mai 2004 relatif aux programmes de formation portant sur la radioprotection des patients exposés aux rayonnements ionisants
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Arrêté du 18 mars 2009 modifiant l’arrêté du 19 novembre 2004 relatif à la formation, aux missions et aux conditions d’intervention de la personne spécialisée en radiophysique médicale
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Arrêté du 19 novembre 2004 relatif à la formation, aux missions et aux conditions d’intervention de la personne spécialisée en radiophysique médicale
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Arrêté du 22 janvier 2009 portant homologation de la décision no 2008-DC-0103 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 1er juillet 2008 fixant les obligations d’assurance de la qualité en radiothérapie définies à l’article R. 1333-59 du code de la santé publique
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Arrêté du 22 septembre 2006 relatif aux informations dosimétriques devant figurer dans un compte rendu d’acte utilisant les rayonnements ionisants
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Arrêté du 25 avril 2006 relatif aux modalités de l’expérimentation de déclaration des événements indésirables graves liés à des soins réalisés lors d’investigations, de traitements ou d’actions de prévention autres que des infections nosocomiales
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